|  | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second |   |  | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141170
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | France | Finances publiques - Impôt | Administration publique - Domaine de la Couronne | Classes sociales - Noblesse | Professions - Marchands | Droit commercial | Administration publique - Offices | Administration publique - Ponts | Paris (France) | Chartes, privilèges, immunités | Droit de la police
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : E. Richer (Paris)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 92,2
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Privilège royal (Paris, 17 juillet 1626) au début du second tome
- Description : Bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. [ ]², ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁶, õ⁴, a-zzzzz⁶, ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁴
- langue : fra
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 | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-1
- Description : Sign. : a-f8, g6, A-V8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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- Sujets : Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
- Auteur : Boucher, Pierre B. (1758-18..)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : F. Chaignieau (Paris)
- Date : 1804
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 26.273-2
- Description : Sign. : A-Z8
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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